Mentions Légales d'Aqua Team Fit

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Ces dernières sont accessibles sur le Site à la rubrique « Mentions légales ».

ARTICLE 1 – L’EDITEUR

L’édition du Site est assurée par Aqua Team Fit Sas au capital de 500 euros, immatriculée au
Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille sous le numéro _______________ dont le siège
social est situé au 28 Boulevard Fernand Bonnefoy Bat C,
Numéro de téléphone 0617693212,
Adresse e-mail : aquateamfit@gmail.com.
N° de TVA intracommunautaire : FR45 953 558 996
Le Directeur de la publication est Ahmaidia Heddi
ci-après l' »Editeur ».

ARTICLE 2 – L’HEBERGEUR

L’hébergeur du Site est la société aquateamfit.com, dont le siège social est situé au 28 boulevard
Fernand Bonnefoy bat c 13010 , avec le numéro de téléphone : 0617693212 + adresse mail de
contact

ARTICLE 3 – ACCES AU SITE

Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption
programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.
En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l’Editeur ne saurait être tenu responsable.

ARTICLE 4 – COLLECTE DES DONNEES
Le Site assure à l’Utilisateur une collecte et un traitement d’informations personnelles dans le respect
de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers
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En vertu de la loi Informatique et Libertés, en date du 6 janvier 1978, l’Utilisateur dispose d’un droit
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Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site,
sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires
telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.
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